Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie que le titulaire de ces droits nous a envoyé une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur suite à l'utilisation de son contenu protégé par des droits d'auteur. Lorsque nous recevons ce type de demande, nous l'examinons. Si la demande est valide, nous devons supprimer la vidéo concernée de YouTube afin de respecter la loi sur les droits d'auteur.
Comprendre les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur
À noter :
- Une vidéo ne peut recevoir qu'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois.
- Nous pouvons retirer des vidéos de notre site pour des raisons autres qu'une atteinte aux droits d'auteur.
- Les revendications Content ID ne donnent pas lieu à un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
Nous faisons tous des erreurs. La première fois que vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, il vous est demandé de suivre les cours de L'école du droit d'auteur. L'école du droit d'auteur aide les créateurs à comprendre les principes des droits d'auteur et leur application sur YouTube. Elle propose quatre questions courtes à choix multiples.
Si votre diffusion en direct active est retirée pour atteinte aux droits d'auteur, vous ne pourrez plus utiliser la fonctionnalité de streaming en direct pendant sept jours. Si vous recevez un autre avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, vous ne pourrez plus utiliser la fonctionnalité de streaming en direct pendant 14 jours.
Si vous recevez trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :
- votre compte et toutes les chaînes associées peuvent être clôturés ;
- si votre chaîne est clôturée, toutes les vidéos mises en ligne sur votre compte seront inaccessibles ;
- vous ne pourrez pas créer d'autres chaînes.
Si vous envoyez suffisamment de notifications de contestation pour repasser à moins de trois avertissements et que ces notifications sont transmises au demandeur, la suppression de votre chaîne sera suspendue jusqu'à ce que nous déterminions le résultat final de la contestation. Vous pourrez alors à nouveau mettre des contenus en ligne. Si la notification de contestation est résolue en votre faveur ou si vos avertissements sont levés par rétractation, votre chaîne ne sera pas supprimée.
- Connectez-vous à YouTube Studio.
- Dans le menu de gauche, cliquez sur Contenus
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- Cliquez sur la barre de filtres
Droits d'auteur.
- Dans la colonne Restrictions, pointez sur Droits d'auteur.
- Cliquez sur EN SAVOIR PLUS.
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Droits d'auteur.Il existe trois façons de lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
- Patienter jusqu'à la date d'expiration : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours. Si c'est la première fois que vous recevez un avertissement, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur.
- Demander une rétractation : vous pouvez contacter la personne qui a revendiqué votre vidéo pour lui demander de se rétracter.
- Envoyer une notification de contestation : si vous estimez que votre vidéo a été retirée par erreur ou qu'elle relève de l'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.